Assurance Décès Invalidité

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Il existe plusieurs types d’assurances de prêt. Proposée par l’organisme emprunteur ou contractée auprès d’un courtier d’assurance, chaque assurance-crédit a sa spécificité.

Certains contrats d’assurance emprunteur proposent des garanties différentes et souvent plus adaptées pour certains professionnels, notamment les professionnels de santé.

L’assurance décès invalidité est une garantie que les établissements bancaires exigent systématiquement à l’occasion de la souscription d’un prêt immobilier.
Celle-ci prend en charge le remboursement du capital restant dû en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie.

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L’assurance décès

Comme son nom l’indique, l’assurance décès (DC) est une garantie qui couvre le souscripteur, qui a contracté un crédit immobilier, et la banque prêteuse si le premier venait à décéder.
Dans un tel cas, la compagnie d’assurance prend le relais quant au remboursement du montant restant pour solder l’emprunt immobilier. L’établissement bancaire recouvre ainsi sa mise et l’emprunteur évite de transmettre sa dette à ses ayants droit. L’assurance décès peut éventuellement donner lieu à un versement d’un capital supplémentaire aux héritiers du souscripteur.

Il est important de s’attarder sur les modalités de l’assurance décès. Il faut noter que la prise en charge des remboursements est limitée dans le temps. L’âge maximum de couverture est généralement compris entre 75 et 90 ans.

L’assurance PTIA

L’Assurance Perte Totale ou Irréversible d’Autonomie (PTIA) intervient lorsque l’emprunteur se trouve dans l’impossibilité totale et définitive d’exercer une quelconque activité professionnelle. L’emprunteur doit également avoir une obligation claire absolue et présumée d’exiger qu’une tierce personne l’aide à se laver, s’habiller, manger et se déplacer.

Dans le cadre du contrat d’assurance, le risque de PTIA est couvert dans une limite d’âge ou pendant toute la durée du prêt. Dans la plupart des cas, les emprunteurs doivent également recevoir des prestations d’invalidité de la sécurité sociale.

L’assureur est responsable du remboursement du prêt par mensualités en fonction du montant assuré ou de la perte de revenu.

L’IPP : Invalidité Permanente Partielle (entre 33% et 66%)

Cette garantie est très importante et souvent mise de côté. A titre d’exemple, l’assuré devient invalide à 50% (lourd handicap). Il risque de perdre son emploi et de ne plus pouvoir se réorienter. C’est donc là que la garantie intervient en permettant à l’assuré de voir son échéance partiellement prise en charge afin d’éviter la catastrophe financière en cas d’invalidité comprise entre 33% et 66%.
Ainsi dans le cas d’une invalidité permanente partielle, l’assureur remboursera une partie de l’échéance du prêt.

Selon le contrat d’assurance, la garantie IPP est valable lorsque l’emprunteur est dans l’incapacité d’exercer ses activités professionnelles.

D’après le contrat :

  • Le montant de l’indemnité versée dépend de la perte de revenu ou de la mensualité du prêt.
  • L’indemnité est versée à partir du 1er jour d’IP, ou après un délai de franchise: Somme qui reste à la charge de l’assuré à la suite d’un sinistre et qui ne sera donc pas remboursée par l’assureur.
  • L’indemnisation est ou non exclue en cas de maladie due à l’alcool ou les stupéfiants, pratique de sports dangereux, blessures volontaires.
  • La garantie ne s’applique que jusqu’à un âge limite.

La garantie IPP ne peut être souscrite qu’en complément d’une garantie IPT et n’est pas proposée par tous les contrats d’assurance.

L’IPT : Invalidité Permanente Totale (au-delà de 66%)

L’assuré est en IPT lorsqu’il se trouve, à la suite d’une maladie ou accident, dans un état physique ou mental le mettant dans l’impossibilité totale, permanente et présumée définitive de se livrer à un travail ou à une occupation susceptible de lui procurer gain ou profit.
Dans le cas d’une invalidité permanente totale, l’assureur remboursera les échéances mensuelles, à hauteur de la quotité assurée.

D’après le contrat:

  • Le montant de l’indemnité versée dépend de la perte de revenu ou de la mensualité du prêt.
  • L’indemnité est versée dès le premier jour de l’IPT ou après un délai de franchise : le montant reste à la charge de l’assuré après un sinistre, l’assureur ne prend donc pas en charge.
  • La maladie due à la consommation d’alcool ou de drogue, la pratique de sports dangereux, les blessures intentionnelles, etc. ne seront pas indemnisées.
  • Cette garantie ne s’applique qu’à certains âges.

L'ITT : Incapacité Temporaire de Travail

L’incapacité temporaire de travail correspond à une impossibilité complète d’exercer l’activité professionnelle mentionnée dans le contrat d’assurance emprunteur, donnant lieu à un arrêt de travail.

L’arrêt de travail ne peut dépasser 1095 jours, ensuite l’assuré passe en invalidité.

D’après le contrat l’assureur rembourse suivant les termes du contrat, la totalité de l’échéance de prêt dans le cas d’un remboursement forfaitaire, ou la différence entre le salaire perçu à travers l’activité et le salaire perçu en arrêt de travail dans le cas d’un remboursement indemnitaire.

En cas de reprise (même partielle) d’activité, la prise en charge de l’assurance cesse, sauf si une clause du contrat prévoit une prise en charge dans le cas d’un mi-temps thérapeutique.

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